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2022-12-20
2022-12-20
Problème de livraison, produit non conforme à la description, remboursement en attente… Quels sont vos recours après un achat sur internet ?
Mesures pouvoir d'achat
La loi du 16 août 2022 portant mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat, prévoit que dès le début de l’année 2023, les professionnels qui offrent aux consommateurs la possibilité de souscrire à un contrat par voie électronique devront prévoir un dispositif de résiliation en ligne en 3 clics, via un bouton « résiliation ».
Comme l'indique le site du Gouvernement, ce dispositif concernera les contrats du quotidien (magazine, gaz, électricité, téléphonie, internet, assurances). Il permettra de renforcer la concurrence et faciliter le choix des offres commerciales les plus intéressantes.
Par ailleurs, la résiliation des abonnements à des services audiovisuels et de vidéos à la demande (VOD), avec reconduction tacite, sera aussi facilitée. Le consommateur pourra mettre gratuitement un terme à son abonnement lorsqu'il déménage ou que son foyer fiscal évolue.
Retrouvez l’ensemble des mesures permettant de protéger le pouvoir d’achat des Français, sur notre page dédiée.
En cas de litige, la première chose à faire est de contacter le service clientèle en exposant votre problème. Ce premier contact peut être fait par téléphone. Si ce premier contact n’a pas été satisfaisant, il est alors conseillé d’envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception.
La lettre recommandée doit comporter :
Lors de vos achats sur internet, si le produit ne vous convient pas, vous pouvez le renvoyer sous 14 jours, grâce au délai de rétractation. Le produit reçu dispose de la garantie légale de conformité.
Pour votre livraison, le commerçant est obligé de vous indiquer le délai. S’il ne l’indique pas, il dispose d’un délai de 30 jours pour vous livrer.
Les associations de consommateurs permettent de faire valoir vos droits auprès du commerçant avec lequel vous avez un litige.
La médiation de la consommation est un service gratuit pour le consommateur. Le médiateur de la consommation intervient toujours avant de saisir la justice.
Vous pouvez vous adresser à la direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes (DGCCRF) et signaler les difficultés rencontrées avec le commerçant.
Pour ce faire, vous pouvez utiliser la plateforme en ligne SignalConso, qui permet notamment de signaler un problème rencontré dans le cadre d'un achat sur Internet.
Selon la nature du litige, SignalConso vous permet, une fois votre situation renseignée, de bénéficier de conseils concernant les démarches à entreprendre et d'obtenir des informations relatives à vos droits en tant que consommateur.
Si après toutes vos démarches, le litige n’est pas résolu, il est alors possible de saisir la justice civile, c’est-à-dire le juge des contentieux de la protection (ex juge du tribunal d'instance) ou le tribunal judiciaire (fusion du tribunal d’instance et du tribunal de grande instance) selon le montant du litige.
Selon France Info : En dépit d'un soutien accru, les ménages ruraux et modestes ont perdu davantage de pouvoir d'achat que le reste de la population, révèle une analyse de l'Insee publiée lundi, portant sur la période allant de janvier 2021 à juin 2022...
Une aide distribuée largement par l'Etat, mais des pertes sèches pour l'ensemble des Français. C'est, en résumé, ce que révèle une analyse de l'Insee portant sur l'évolution des prix de l'énergie de janvier 2021 à juin 2022 et les mesures mises en œuvre par le gouvernement, publiée lundi 19 décembre.
Sur cette période, les prix des carburants ont explosé en raison de "la reprise du commerce mondial après la crise économique due à l'épidémie de Covid-19", puis de "la guerre en Ukraine", rappelle l'Institut national de la statistique et des études économiques. Entre janvier 2021 et juin 2022, les prix moyens de l'essence et du diesel étaient ainsi, respectivement, de 20% et de 24% supérieurs à leurs prix moyens en 2020. De leur côté, les prix de l'énergie ont augmenté de 18% entre le début et la fin de la période :+37% pour le gaz, +5% pour l’électricité et +41% pour le fioul domestique.
Face à ces hausses, le gouvernement a réagi en décidant plusieurs mesures de soutien. Un "bouclier tarifaire" a été instauré dès septembre 2021 pour freiner la hausse des prix du gaz et de l’électricité, tandis qu'un bonus exceptionnel de 100 euros du "chèque énergie" a été distribué pour les six millions de foyers les plus modestes fin 2021.
Restaurants du cœur, Croix-Rouge, Secours catholique, Secours populaire... Vous faites des dons à des associations venant en aide à des personnes en difficulté (dispositif « Coluche ») ? Sachez que le plafond de la réduction d'impôt de 75 % qui avait été porté à 1 000 € en raison de la crise sanitaire et économique est prolongé pour 2022 et 2023. C'est ce que prévoit la loi de finances pour 2022.
Les dons à des organismes d'aide aux plus démunis qui assurent la fourniture gratuite de nourriture ou de soins médicaux ou qui favorisent le logement de personnes en difficulté, en France et à l'étranger, bénéficient d'une réduction d'impôt correspondant à 75 % des dons versés, dans la limite de 1 000 €.
Le plafond de la réduction fiscale des dons aux personnes en difficultés, à 1 000 €, est prolongé jusqu'au 31 décembre 2023 par la loi de finances pour 2022 publiée au Journal officiel du 31 décembre 2021.
À savoir : Une fois le plafond de 1 000 € atteint, le surplus retombe dans le régime de droit commun avec une réduction d'impôt de 66 %.
Rappel : Le plafond de réduction fiscale des dons « Coluche » avait été porté de 552 € à 1 000 € pour les années 2020 et 2021. Cet avantage fiscal a été appliqué une première fois à titre exceptionnel pour l'imposition des revenus de l'année 2020, il a été reconduit pour l'imposition des revenus de l'année 2021. Cette mesure est donc prolongée jusqu'à fin 2023, par la loi de finances pour 2022.
"Amendement Coluche " : prolongement de la réduction d'impôts pour les associations
Première ministre
Ministère chargé des finances
Dons aux associations : quelle réduction d'impôt ?
Ministère chargé des finances
J'ai fait des dons à une association. Que puis-je déduire ?
Ministère chargé des finances
Depuis 2020, Montpellier Méditerranée Métropole s’est engagée dans la mise en œuvre d’une stratégie ambitieuse vers le « Zéro Déchet ». Cette politique de transition écologique et solidaire passe par l’accompagnement des habitants et la modification des comportements.
En effet, en sensibilisant et en incitant les citoyens aux bons gestes, la Métropole de Montpellier souhaite réduire au maximum la production de déchets afin de mieux protéger les ressources et l’environnement tout en améliorant le cadre de vie de tous.
Il s’agit de fixer de nouveaux objectifs en définissant des actions concrètes pour les années à venir tout en répondant à l’obligation règlementaire d’élaborer un Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés.
Les Programmes Locaux de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) obligatoires depuis le 1 er janvier 2012, constituent la déclinaison locale et territoriale de cette priorité donnée à la prévention des déchets (article L541-15-1 du Code de l’Environnement).
Leur contenu et modalités d’élaboration sont précisés par décret du 10 juin 2015.
Ces programmes s’appliquant prioritairement au périmètre des Déchets Ménagers et Assimilés (DMA), il s’agira d’organiser et de mettre en œuvre une stratégie et un plan d’action de prévention de ces DMA.
Les déchets dits assimilés regroupent les déchets des activités économiques pouvant être collectés avec ceux des ménages, eu égard à leurs caractéristiques et aux quantités produites, sans sujétions techniques particulières (article L 2224-14 du code général des collectivités territoriales).
Ainsi, la prévention des déchets, et plus généralement l’économie des ressources, sont au cœur de toute stratégie d’économie circulaire. La transition vers une économie circulaire vise à dépasser le modèle économique linéaire consistant à extraire, fabriquer, consommer et jeter en appelant à une consommation sobre, responsable et valorisante des ressources naturelles et des matières premières primaires ainsi que, par ordre de priorité, à la prévention de la production de déchets, notamment par le réemploi des produits, et, suivant la hiérarchie des modes de traitement des déchets, à une réutilisation, à un recyclage ou, à défaut, à une valorisation des déchets.
La mise en œuvre d’un PLPDMA est un prélude et constitue le socle indispensable à toute démarche territoriale d’économie circulaire, dans laquelle s’est donc logiquement inscrite la Métropole de Montpellier.
La Métropole de Montpellier travaillera donc en parallèle à son PLPDMA à l’obtention du label « Territoire Engagé Transition Écologique » de l’ADEME sur le volet Économie Circulaire, en plus du volet Air Énergie Climat qu’elle a déjà obtenu (anciennement appelé Cit’ergie).
Le plan d’action pluriannuel du PLPDMA de la Métropole de Montpellier possède un axe transversal de pilotage et de gouvernance puis s’articule concrètement autour de 5 axes thématiques de réduction des Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) et de 26 fiches actions.
Selon Météo France :
Après un week-end parfois glacial et des gelées généralisées sur les deux tiers nord (parfois sévères dans le Nord-Est), la situation change radicalement en ce début de semaine. Cette première semaine des vacances scolaires s'annonce douce et pluvieuse.
Les températures ont souvent gagné 10 degrés en seulement quelques heures, repassant brusquement au-dessus des normales de saison.
Entre hier et aujourd’hui, Besançon vit par exemple un écart de presque 20 degrés ! On a relevé – 2°C hier à 13 h, 16 °C cet après-midi. Même différence de température à Nancy, où on enregistrait -7 °C hier après-midi, contre 11 °C à 13 h ce lundi.
Après un week-end glacial, la semaine de Noël s’annonce douce et pluvieuse.
Les mouvements de masses d’air sur l’ensemble de la planète guident les situations météos qui s’impose sur notre pays. La circulation à grande échelle est ainsi responsable des régimes de temps que l’on connaît. Certaines situations sont caractéristiques. Depuis la fin du mois de novembre, les masses d’air sur l’Atlantique nord (oscillation Nord-Atlantique ou NAO) circulaient de façon inversée : on a plus souvent un anticyclone positionné sur les Açores et des dépressions sur l’Europe du Nord, on a eu un anticyclone installé au voisinage de l’Islande et des dépressions vers les Açores.
Cette circulation inversée a favorisé les flux d’air froid venus du nord ou du nord-est sur le nord de l’Europe, alors que l’air doux d’origine atlantique a été dévié vers le sud du continent, de la péninsule ibérique aux Balkans en passant par le sud de la France.
Depuis dimanche, le flux de sud-ouest a avancé, transportant une masse d’air d’origine subtropicale, balayant la pellicule froide qui recouvrait un bonne partie du continent ces derniers temps.
Aller plus loin : https://meteofrance.com/actualites-et-dossiers/actualites/meteo-de-la-semaine-brusque-remontee-des-temperatures
Selon Orange.fr :
Les Etats membres de l'UE ont approuvé lundi un mécanisme permettant de plafonner les prix de gros du gaz dès qu'ils dépasseront 180 euros/MWh trois jours consécutifs, selon un communiqué du Conseil européen.
Ce mécanisme de plafonnement, adopté par les Vingt-Sept après plusieurs semaines d'âpres discussions, ne sera activé qu'à un niveau de prix supérieur d'au moins 35 euros au prix international moyen du gaz naturel liquéfié (GNL), précise le communiqué.
Les ministres européens de l'Energie, réunis à Bruxelles, "ont trouvé un accord important qui protégera les citoyens de la flambée des prix de l'énergie, avec un mécanisme réaliste et efficace, qui comprend les garanties nécessaires pour la sécurité de l'approvisionnement et la stabilité des marchés financiers", a indiqué le ministre tchèque Jozef Sikela, dont le pays exerce la présidence tournante de l'UE...
Aller plus loin : https://actu.orange.fr/economie/energie-accord-des-27-pour-plafonner-le-prix-de-gros-du-gaz-a-180-euros-mwh-CNT000001VZhOE.html
Selon Orange Sports :
Ancien coéquipier de Didier Deschamps à l'Olympique de Marseille, Eric Di Meco dit tout haut ce que beaucoup pensent tout bas, en réaction à l'annonce de la retraite internationale de Karim Benzema. Qui restera donc bloqué à 37 buts en 97 sélections.
Eric Di Meco en est persuadé, "il s'est passé un truc durant cette Coupe du Monde" au sujet de Karim Benzema, qui a annoncé lundi sa retraite internationale au lendemain de l'échec des Bleus en finale du Mondial 2022 contre l'Argentine (3-3 a.p., tab : 4-2) - par le biais d'un message, à peine énigmatique, posté sur les réseaux sociaux. "Un jour, on le saura", poursuit le consultant RMC. "Sa blessure et la manière dont il part, le fait qu'il explique qu'il aurait aimé rester pour se soigner et essayer d'être opérationnel, les bruits selon lesquels son départ n'aurait pas entamé le moral du groupe... Il s'est passé un truc, j'en suis persuadé, et pour moi c'est un énorme gâchis. Il y a sa responsabilité, et c'est bien qu'il parle de ses erreurs, mais un mec aussi fort qui joue si longtemps au Real, qui est Ballon d'Or et n'a jamais pu s'exprimer chez les Bleus... C'est un gâchis."
Selon Orange Sports : Lionel Messi portait un haut noir qui a beaucoup fait parler lorsqu'il a soulevé le trophée de la Coupe du monde après la victoire de l'Argentine contre la France dimanche au Qatar.
L'image n'a pas manqué de faire réagir. Avant de soulever le trophée de cette Coupe du monde qu'il désirait tant, à l'issue d'une finale complètement folle remportée par l'Argentine face aux Bleus (3-3, 4-2 t.a.b.), Lionel Messi a enfilé un haut noir transparent, bordé d'or, que beaucoup, sur les réseaux sociaux, ont cru être une djellaba. Il s'agissait en fait d'un « bisht », une tenue traditionnelle portée au Moyen-Orient, notamment lors des grandes occasions, et qui est associée à la royauté. L'émir du Qatar, le cheikh Tamim ben Hamad Al Thani, propriétaire du PSG, qui a remis le bisht à Messi sur le podium aux côtés de Gianni Infantino, le patron de la FIFA, en portait d'ailleurs un lui aussi.
Selon Orange.fr :
Les Bleus iront saluer leur public "place de la Concorde, à Paris, aux alentours de 20h30", a indiqué la Fédération française de football, contredisant les déclarations précédentes de son président Noël Le Graët.
Défaits en finale de la Coupe du monde face à l'Argentine au terme d'une rencontre épique dimanche 18 décembre, les Bleus auront-ils le coeur de célébrer leur parcours avec les Français ? Oui, confirme lundi midi la Fédération française de football (FFF). "Les Bleus rentrent aujourd’hui en France par le vol qui décollera de Doha vers 14h30, heure locale (12h30, heure française), et arriveront aux alentours de 19h30, heure française, à Roissy.
Ils salueront ensuite leur public place de la Concorde, à Paris, aux alentours de 20h30", indique la communication de l'équipe de France.
Retour des Bleus en France: un rassemblement sera finalement organisé ce soir sur la place de la Concordepar BFMTV
Selon Orange.fr :
Un total de 227 personnes ont été interpellées en France, dont 47 à Paris et dans son agglomération, lors des heurts à l'issue de la finale de la Coupe du monde remportée dimanche par l'Argentine contre la France, a annoncé lundi le ministère de l'Intérieur.
Une quarantaine de membres des forces de l'ordre dont 32 CRS ont été blessés, selon la source policière.
Selon le parquet de Paris, 27 majeurs et huit mineurs ont été placés en garde à vue, pour des infractions telle que "détention de produits explosifs", "participation à un groupement en vue de commettre des violences ou dégradations", "violences sur personnes dépositaires de l'autorité publique", "dégradations" ou encore "outrage".
Trois des 27 majeurs ont été placés en garde à vue pour vol dans un transport collectif, a aussi précisé le ministère public.
Un important dispositif de 14.000 policiers et gendarmes avait été déployé dans tout le pays, dont 2.750 à Paris, pour contenir les incidents, déjà survenus après le quart de finale contre l'Angleterre puis la demi-finale contre le Maroc.
Sur les Champs-Elysées, des forces de l'ordre, visées par des jets de bouteille et des feux d'artifice, ont fait usage de gaz lacrymogènes, ont constaté des journalistes de l'AFP.
A Lyon, une quinzaine de personnes ont été interpellées pour des jets de projectiles et des dégradations sur la place Bellecour, selon la préfecture...
Aller plus loin : https://actu.orange.fr/france/mondial-227-interpellations-en-france-dont-47-a-paris
Brocante - les conseils d'un pro
LA PASSION DE LA DÉCOUVERTE
Pourquoi ce titre : la passion de la découverte ? Parce que la découverte est une passion tout comme la chine, tout comme la collection. Parce que chiner c'est conjuguer le passé au présent, ressusciter un objet endormi, répondre à la question du poète : objets inanimés vous avez bien une âme. Parce que chiner, c'est agir de manière écologique.
LES CHINEURS : UNE GRANDE FAMILLE
Amateurs ou professionnels, chineurs ou collectionneurs, tous ont un point commun, la passion. Chaque semaine vous irez avec eux chiner dans les foires et les marchés aux puces, dans les brocantes et les salons, les braderies et les vide-greniers, dans toute la France et même au-delà. Et bientôt, sans vous connaître, vous vous reconnaîtrez comme faisant partie de la même famille.
LA CHINE : UNE ÉCOLE DE PATIENCE
Chiner ce n'est pas aller en famille dans un magasin, pour y acheter un secrétaire de 1,12 m de large, afin qu'il trouve exactement sa place entre la cheminée et la fenêtre du salon.
Ce n'est pas aller chercher dans le vide-greniers qui se tiendra le samedi suivant, au coin de la rue, la série complète des boîtes Banania pour égayer une étagère de la cuisine ; même si vous avez lu la veille, dans un magazine de décoration, gue les objets publicitaires sont à la mode.
Dans les deux cas, vous risqueriez de vous exposer à une désagréable déconvenue car chiner, ce n'est pas trouver, à coup sûr, un meuble ou un objet des siècles passés, comme on achète un article vu dans un catalogue ou sur une publicité. Au contraire, la chine est une preuve, et non pas une épreuve, de patience et de pugnacité, comparable à celle d'un chercheur ou d'un explorateur. Et plus l'objet sera ancien, fragile, délicat, plus il sera rare mais plus la trouvaille prendra pour son découvreur une valeur inestimable.
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