Conseil Municipal - Ce mardi 13 décembre 2022
Le conseil municipal se réunira ce mardi 13 décembre 2022 à 18h30, à la salle Voltaire.
Après vérification du quorum, élection du secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal et les affaires traitées par délégation, 18 points sont à l’ordre du jour.
1. Aménagement / urbanisme : Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU).
2. Aménagement / urbanisme : ZAC des Pielles : approbation du compte rendu annuel d'activités à la collectivité (CRAC) - exercice 2021.
3. Finances : Décision modificative budgétaire n°5 sur l'exercice 2022 - Budget principal de la Ville.
4. Finances : Admission en non-valeur de titres irrecouvrables sur le budget principal de la ville au titre de l'exercice 2022.
5. Finances : Budget principal de la Ville : Autorisation d'engagement de crédits d'investissement sur l'exercice 2023.
6. Finances : Modification des autorisations de programme et crédits de paiement de la Ville.
7. Finances : Avance de subvention 2023 au centre communal d'action sociale (CCAS).
8. Finances : Décision modificative budgétaire n°1 sur l'exercice 2022 - Budget annexe du port de plaisance.
9. Finances : Modification de l'autorisation de programme et crédits de paiement du port de plaisance.
10. Finances : Admission en non-valeur de titres irrécouvrables sur le budget du port de plaisance au titre de l'exercice 2022.
11. Finances : Reversement d'une part de la taxe d'aménagement perçue par les communes à Sète agglopôle méditerranée.
12. Coopération intercommunale : Ajustement des contributions de compensations provisoires pour 2022.
13. Education : Convention de partenariat entre la Ville de Frontignan et la Région Académique Occitanie pour la mise à disposition d'un environnement numérique de travail (ENT-école) Année scolaire 2022/2023.
14. Culture : Approbation de la convention de cadre général pour le mécénat.
15. Culture : Festival International du roman noir 2023 : rémunération des auteurs, modérateurs et interprètes.
16. Mode doux : Convention pour la mise en place d'un service « Vélo « en libre-service » (VLS).
17. Politique de la Ville : création d'un poste adulte relais.
18. Politique de la Ville : Prorogation du protocole d'engagements renforcés et réciproques (PERR) annexe à la convention d'application territoriale de la ville de Frontignan pour l'année 2023.
19. Questions diverses / Questions orales.