La huitième édition du Festival Dernier Cri qui se déroule cette année du 31 octobre au 4 novembre.
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Vous souhaitez pratiquer le covoiturage pour vos déplacements quotidiens ? Vous envisagez un trajet de ce type pour partir en vacances ? Assurance, réglementation, aides… Tout ce qu’il faut savoir sur ce mode de transport à la fois économique et écologique.
Selon l’a title"« legifrance.gouv.fr » dans une nouvelle fenêtre" h" t" r">a"ticle L.3132-1 du code des transports, le covoiturage consiste à utiliser un véhicule de transport terrestre (le plus souvent une voiture) partagé par un conducteur non-professionnel avec un ou plusieurs passagers, dans le cadre d’un trajet effectué par le conducteur à son propre compte et qui ne donne lieu à aucune rétribution autre que celle du partage des frais de déplacement.
En ce sens, le covoiturage se distingue du transport public particulier (taxi et VTC).
On parle de covoiturage lorsque deux conditions suivantes sont remplies :
Si l’une de ces conditions n’est pas remplie, le trajet ne peut pas s’assimiler à du covoiturage et il s’agit probablement d’une activité professionnelle. Le conducteur encourt alors des poursuites pénales si cette dernière est non déclarée.
L’organisation du covoiturage, c’est-à-dire la mise en relation d’un conducteur avec un ou plusieurs passagers, peut se faire selon deux principes :
Si le covoiturage ne nécessite pas l’intervention d’un tiers, la mise en relation entre le conducteur et les passagers se fait dans la majorité des cas via des plateformes en ligne sur internet ou sur smartphone. Ces dernières doivent respecter un certain nombre d'obligations :
De nombreux points communs concernant le fonctionnement, les services et les options se retrouvent sur la plupart des plateformes :
Dans le cas où le covoiturage entre le conducteur et le ou les passagers se fait sans intermédiaire, les règles de protection des consommateurs ne s’appliquent pas car les covoiturés sont assimilés à des particuliers et le covoiturage n’est pas une activité professionnelle. Les relations entre le chauffeur et les passagers dépendent alors des règles du droit commun. Par exemple, en cas de retard ou d’annulation du trajet, le conducteur n’a pas l’obligation d’indemniser ses passagers.
En revanche, si le covoiturage a été réservé via un professionnel (site internet ou une application) qui prend une commission, cette commission se rattache à un contrat (généralement entre le conducteur et le site internet). Ce sont alors les règles d’information et de protection des consommateurs qui s’appliquent au titre de cette prestation d’intermédiation. Le passager doit alors être informé par le professionnel, des commissions prélevées par le site, des conditions d’annulation, des indemnisations possibles, etc.
Que faire en cas de litige ?
En cas de litige avec la plateforme de covoiturage ou avec un covoituré lors d'un trajet, et en cas d'échec d'un premier contact amiable, vous pouvez vous faire aider par une a title="« inc-conso.fr » dans une nouvelle fenêtre" h" t" r">a"sociation agréée de consommateurs. Par ailleurs, si vous estimez être victime d'une pratique commerciale déloyale de la part d'une plateforme de covoiturage, vous pouvez saisir la direction départementale de la protection des populations (DDPP) ou la direction départementales de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP), de votre département.
Si les sommes perçues rentrent dans les frais de covoiturage, elles sont exonérées d’impôt et vous n'avez donc pas à les déclarer.
Pour plus d'informations sur le sujet, vous pouvez consulter notre article : Covoiturage : êtes-vous imposable sur les sommes perçues ?
Quels sont les frais de déplacement qui peuvent être partagés ?
Il s'agit des frais suivants : usure du véhicule, frais de réparation et d'entretien, pneumatiques, carburant et primes d'assurances, péages et frais de stationnement.
Le partage des frais n'est pas soumis à la TVA et ne constitue pas un revenu, vous n'êtes pas soumis à cotisations sociales en tant que conducteur.
Le barème forfaitaire a title="« https://ww.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000043158349/ » dans une nouvelle fenêtre" h" t" r">("ixé à l'article 6B de l'annexe IV du code général des impôts) peut être utilisé par un conducteur ou une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) pour évaluer de manière simple et pratique les coûts de déplacement dans le cadre de trajet en covoiturage, en vue de les partager. Il vous est ainsi recommandé de fixer des offres de covoiturage inférieures ou égales à 0,20€/km par passager, au regard du barème fiscal maximal à 0,60€/km.
En tant que conducteur vous encourez des poursuites pénales si ces conditions ne sont pas respectées. Dans ce cas, il s’agit d’une activité professionnelle dissimulée.
En plus du permis de conduire, qui est bien évidemment indispensable pour le conducteur, ce dernier a l’obligation d’être en règle au niveau de son contrat d’assurance.
L’assurance obligatoire de responsabilité civile (dite aussi « assurance aux tiers ») est normalement suffisante pour le covoiturage, car ce type de garantie couvre les dommages qui peuvent être occasionnés à des tiers lors d’un sinistre. Ainsi, le passager du covoiturage est couvert par cette assurance obligatoire.
Cependant, il est vivement conseillé au conducteur de vérifier son contrat - le cas échéant directement auprès de son assureur - notamment pour s’assurer que d’éventuelles clauses n’excluent pas le covoiturage des garanties.
Le conducteur doit vérifier notamment que son contrat d’assurance couvre bien :
Afin de répondre aux enjeux écologiques et de limiter les émissions de gaz à effet de serre plusieurs aides ont été mises en place par le Gouvernement ces dernières années pour encourager la pratique du covoiturage :
Les déplacements domicile-travail effectués en covoiturage peuvent être en partie pris en charge par l'employeur. Cette disposition concerne :
Depuis le 1er janvier 2023, les conducteurs qui se lancent dans le covoiturage courte-distance, vont pouvoir recevoir une prime de 100 €, via les plateformes de covoiturage. Cette prime prendra la forme d'un versement progressif :
Pour tout savoir sur les conditions de cette aide, ainsi que sur les autres aides disponibles sur le covoiturage, consultez a title="« https://www.ecologie.gouv.fr/covoiturage-en-france-avantages-et-reglementation-en-vigueur#scroll-nav__3 » dans ue nouvelle fenêtre" h" t" r">l" page dédiée sur le site du ministère de la Transition écologique
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En savoir plus sur le covoiturage
Covoiturage : la réglementation applicable sur le site de la DGCCRF
a title="« https://www.ecologie.gouv.fr/covoiturage-en-france-avantages-et-reglementation-en-vigueur » dans une nouvelle fenêtre" h" t" r">L" covoiturage en France, ses avantages et la réglementation en vigueur sur ecologie.gouv.fr
Ce que dit la loi
84% des Français qui ont déjà renoncé à des soins car la mutuelle/complémentaire santé ne couvrait pas la totalité des frais.
7% des Français ont déjà renoncé à des soins ou à des équipements médicaux alors qu'ils en avaient besoin, selon un sondage Ifop pour le Crédit Mutuel, publié le 21 septembre.
Un Français sur quatre (26%) a déjà renoncé à des soins ou des équipements médicaux pour des raisons financières au cours des dernières années et 17% reconnaissent même l'avoir fait à plusieurs reprises.
Selon Orange.fr
Les Français défavorisés les plus concernés
Pour 64% des Français qui ont déjà renoncé à des soins, 37% se sont déjà privés d’une consultation chez le dentiste, 20% chez l’ophtalmologue et 14% chez le dermatologue.
Les Français les plus défavorisés sont les premiers concernés par cette situation, et notamment les bénéficiaires de la Complémentaire santé solidaire (49%), ceux ayant un revenu mensuel inférieur à 900 euros (49%) et les habitants des communes rurales (43%).
84% des Français qui ont déjà renoncé à des soins car la mutuelle/complémentaire santé ne couvrait pas la totalité des frais et 78% parce qu'il fallait avancer le prix de la consultation.
Les médecines "alternatives" plébiscitées
Selon deux tiers des personnes interrogées, Il est normal d’augmenter le prix des consultations des généralistes et des spécialistes. Cependant, ils estiment que c’est à la Sécurité sociale de prendre en charge cette revalorisation et non aux patients...........
Aller plus loin : https://actu.orange.fr/france/soins-medicaux-une-personne-sur-quatre-y-a-deja-renonce-pour-raisons-financieres-magic-CNT0000027wiCm.html
La loi permet à un salarié, père d'un enfant ou conjoint d'une mère, de bénéficier d’un congé de paternité. Quelles sont les conditions pour en bénéficier ? Comment la demande de congé doit-elle être formulée ? Quelle est sa durée ? On vous dit tout.
À savoir
À compter du 20 août 2023, la durée d'affiliation à la sécurité sociale demandée pour bénéficier des indemnités journalières est réduite, passant de 10 mois à six mois. Pour cela, le congé doit avoir débuté après le 20 août 2023. Retrouvez plus de détail.
Tous les salariés peuvent potentiellement bénéficier du congé de paternité, quel que soit leur contrat du travail (CDI, CDD ou contrat temporaire), ou leur ancienneté.
Dans le détail, les personnes suivantes peuvent y prétendre :
Depuis le 1er juillet 2021, la durée du congé de paternité est de :
La durée du congé est divisée en deux périodes :
Congé de naissance et congé paternité : quelle différence ?
À la naissance d'un enfant (ou le premier jour ouvrable suivant la naissance), le père - ou le cas échéant le conjoint, le concubin ou la personne liée à la mère par un pacte civil de solidarité (Pacs) - a droit à un congé de naissance de trois jours à prendre immédiatement à la naissance de l'enfant. Contrairement au congé de paternité, il ne peut pas être différé. Notez que le congé de naissance peut être plus long que trois jour, si cela est prévu par la convention ou l’accord collectif d’entreprise ou, à défaut, par la convention ou l’accord de branche.
Le congé de paternité peut débuter immédiatement après ces trois jours (ou à un autre moment).
Il peut être pris dans les six mois suivant la naissance de l'enfant sauf cas exceptionnel. Il peut en effet être reporté au-delà des six mois en cas d’hospitalisation de l’enfant ou en cas de décès de la mère.
Notez qu'en cas de décès de la mère :
Vous ne pouvez pas vous opposer à une demande de congé de paternité si le délai d’un mois a bien été respecté.
Dès le début du congé du salarié, vous devez établir une attestation de salaire. C’est grâce à cette attestation que l’Assurance Maladie détermine si le salarié remplit les conditions requises pour bénéficier des indemnités journalières durant le congé.
Pendant le congé de paternité, le contrat de travail est suspendu. Le salaire n’est pas maintenu.Cependant, en cas d’arrêt complet d’activité, le bénéficiaire du congé peut percevoir des indemnités journalières de sécurité sociale. Celles-ci sont attribuées et calculées dans les mêmes conditions que les indemnités journalières de maternité.
Le bénéficiaire du congé peut démissionner pendant le congé.
À l’issue de son congé de paternité, vous devez permettre au salarié de retrouver son précédent emploi ou un emploi similaire avec une rémunération au moins équivalente.
Notez qu'il n'est pas possible - sauf faute grave - de licencier un salarié pendant son congé de paternité.
Vous êtes étudiant ou jeune diplômé et vous avez un projet entrepreneurial ? Le statut d’étudiant-entrepreneur vous est destiné. Découvrez comment.
Disponible depuis 2014, le statut national d'étudiant entrepreneur (SNEE) s'adresse aux étudiants et aux jeunes diplômés de moins de 28 ans qui souhaitent concrétiser un projet entrepreneurial.
Il peut s’agir d’une :
Il permet de préparer le diplôme « étudiant-entrepreneur » (D2E).
Ce diplôme privilégie l'apprentissage par l'action et permet au jeune porteur de projet de bénéficier d'une formation sur mesure, selon ses besoins.
La conciliation des études et du temps de travail :
Le bénéfice de nombreuses prestations pour lancer vos projets :
Pour prétendre au statut d’étudiant-entrepreneur, vous devez remplir trois conditions :
À savoir
Le statut national étudiant-entrepreneur dure une année universitaire. Si nécessaire, il peut être renouvelé en redéposant un dossier.
Pour obtenir le statut d'étudiant entrepreneur, vous devez remplir un dossier en ligne dans lequel vous donnerez des éléments sur votre projet d’entreprise.
Votre dossier sera examiné par votre pôle étudiant pour l'innovation, le transfert et l’entrepreneuriat (PEPITE) de rattachement. Le réseau PEPITE comprend 30 pôles sur le territoire français.
Bien que le statut d'étudiant-entrepreneur ne soit délivré qu'à titre individuel, rien ne vous empêche de mener des projets collectifs !
Dans ce cas, chaque personne doit déposer un dossier individuel de demande de statut national étudiant-entrepreneur et indiquer sur celui-ci qu'elle fait partie d'une équipe projet.
Les dossiers seront ainsi instruits en même temps par le PEPITE afin que le même traitement soit réservé aux différents membres de l'équipe.
À savoir
Le PEPITE est un dispositif pour accompagner les étudiants entrepreneurs qui bénéficient de l’expertise entrepreneuriale d’un tuteur académique et d’un professionnel comme un chef d’entreprise, par exemple.
Ces deux tuteurs vous accompagnent dans le développement de votre projet.
Selon Orange.fr
Antidouleurs, antidiabétiques, antibiotiques… depuis quelque temps, la France doit faire face à une pénurie de médicaments. Pour éviter une situation délicate cet hiver, la vente à l'unité va être généralisée, a appris franceinfo.
Dans les pharmacies, le constat est net : des médicaments manquent à l'appel. "Aujourd’hui, une ordonnance sur deux, je ne peux pas la délivrer en intégralité. Entre moi, mes adjoints, mes préparateurs, nous passons entre deux et quatre heures par jour entre les appels aux médecins, les appels aux fournisseurs, pour avoir des produits", expliquait un pharmacien à franceinfo il y a une semaine. Depuis la pandémie de Covid-19, les pénuries de médicaments sont nombreuses et l'hiver qui se profile inquiète au plus haut point le ministère de la Santé.
Alors, pour faire face à de potentielles ruptures, et surtout limiter la casse, le Gouvernement va rendre obligatoire la distribution de médicaments à l'unité, a appris franceinfo. Cela veut dire tout simplement que lorsqu'un patient présentera une ordonnance, le pharmacien devra lui délivrer les antibiotiques cachet par cachet, et non la boîte entière comme auparavant. Le Gouvernement veut éviter un gâchis et une perte inutile de médicaments qui restent dans la boîte lorsqu'elle n'est pas utilisée entièrement.
Relocaliser en France......................... Poursuivre : https://actu.orange.fr/france/la-solution-trouvee-par-le-gouvernement-pour-faire-face-a-la-penurie-de-medicaments-magic-CNT0000027uHCE.html
Selon Orange.fr :
Une plainte a été déposée à Paris, après des menaces téléphoniques.
Une enquête pour menaces de mort réitérées à l'encontre de Nicolas Sarkozy et de son fils Jean a été ouverte mercredi 20 septembre. Elle est confiée à la Brigade de répression de la délinquance contre la personne (BRDP). "Nous avons été avisés d'une plainte déposée ce matin au commissariat du XVIe arrondissement de Paris", indique le parquet de Paris à l'AFP, confirmant une information d'Actu17. Le site affirme que la plainte a été déposée par l'intermédiaire du chef de la sécurité de l'ancien président.
La plainte dénonce, toujours selon Actu17, un coup de fil menaçant passé dimanche dernier à la soeur de Nicolas Sarkozy. Un inconnu lui aurait dit "souhaiter la mort de Nicolas et Jean Sarkozy, le plus tôt possible. Qu'ils meurent". Le parquet n'a pas confirmé la teneur des propos menaçants..................................
Aller plus loin : https://actu.orange.fr/politique/menaces-de-mort-a-l-encontre-de-nicolas-sarkozy-et-son-fils-jean-une-enquete-ouverte-magic-CNT0000027uU6v.html
Selon France Info :
Ce qu'il faut savoir
C'est l'effervescence des grands jours au château de Versailles. Le roi Charles III et la reine Camilla y sont reçus pour un dîner d'Etat, mercredi 20 septembre, en présence d'Emmanuel Macron et de Brigitte Macron. Ils ont été précédés par quelque 160 invités. Parmi eux, les acteurs Hugh Grant, Charlotte Gainsbourg et Emma Mackey, l'écrivain Ken Follett, le chanteur Mick Jagger et l'ex-entraîneur de l'Arsenal FC Arsène Wenger. Suivez notre direct.
Arc de triomphe et descente des Champs-Elysées....... Lire sur : https://www.francetvinfo.fr/monde/royaume-uni/roi-charles-iii/direct-visite-de-charles-iii-suivez-l-arrivee-en-france-du-roi-et-de-la-reine-d-angleterre_6071766.html
Selon Orange.fr :
À Pont-Aven en Bretagne, la trentaine de pensionnaires d’une résidence senior vont devoir quitter les lieux sous trois semaines après la faillite de l’organisme.
Trente retraités d’une résidence senior de Pont-Aven en Bretagne seront bientôt sans logement. Comme l’indique RTL.fr, ils ont trois semaines pour quitter les lieux ont-ils appris dans une lettre. L’organisme qui leur louait les appartements a fait faillite et de ce fait, ils n’ont plus le droit d’y habiter. Les pensionnaires sont scandalisés et sous le choc. "Je ne peux pas comprendre qu'il nous arrive une chose pareille à notre âge", regrette Yvonne, 89 ans, qui va partir en Belgique s’installer chez sa fille. "C'est une décision brutale. On vous met le couteau sous la gorge. Mon chien est mieux traité que moi", ajoute Louis, un retraité de 87 ans.
Les retraités cherchent "désespérément" d’autres logements à Pont-Aven. Tous autonomes, ils refusent d’aller en Ehpad. Mais certains sont prêts à résister à l’expulsion, comme Gérard, 90 ans, qui s’exclame : "Moi, je ne pars pas. Ils viendront me chercher avec l'armée s'il le faut. J'ai vendu le camping-car, je n'ai plus rien."
Le maire cherche des solutions
Au micro de TF1, Sophie Di Rosa explique que les loyers demandés sont devenus beaucoup trop onéreux. La direction est gestionnaire de la résidence et non propriétaire, c’est pour cela qu’elle n’a pas le pouvoir d’aider les résidents........... Aller plus loin : ........ https://actu.orange.fr/france/bretagne-30-retraites-bientot-mis-a-la-porte-de-leur-residence-senior-magic-CNT0000027uoYS.html
La visite de Charles III en France, du mercredi 20 au vendredi 22 septembre, peut sembler anodine. Elle a pourtant une portée politique. La venue du couple royal britannique, une première en France depuis l'accession au trône de Charles, à Paris puis à Bordeaux, envoie un message important.
Le gouvernement britannique a voulu ce déplacement. On le sait peu, mais aucun voyage officiel à l'étranger du roi d'Angleterre n'a lieu sans l'assentiment du Premier ministre. Ainsi, Charles III n'a pas pu se rendre à la COP27, la Conférence des Nations Unies sur le changement climatique, en Egypte, en mars 2023. Downing Street lui a opposé un refus.
La couronne est un élément d'influence. Par conséquent, le monarque ne se rend pas n'importe où, de même qu'il ne reçoit pas n'importe qui.
