Vente dans une brocante, un vide-grenier ou une braderie : quelles règles respecter ?

 

Vous êtes un particulier et souhaitez vendre vos biens dans un vide-grenier, une brocante ou une braderie ? Savez-vous qu’il existe une réglementation que vous devez respecter ? On vous explique toutes les règles à connaître !

Quels sont les types de vente au déballage ouverts aux particuliers ?

Les vide-greniers, brocantes et braderies sont 3 types de « vente au déballage », qui sont ouverts aux particuliers.

Quelles sont les règles que doivent respecter les particuliers ?

Deux ventes au déballage au maximum par an

En tant que particulier, vous ne pouvez pas participer à plus de 2 ventes au déballage par an.

Inscription dans un registre

Pour chaque vente au déballage, vous devez vous inscrire dans le registre d'identification des vendeurs de l’événement et attester sur l’honneur que vous n’avez pas participé à plus de 2 ventes durant l’année.

Vente d'objets personnels et usagés exclusivement

L’article L310-2 du code du commerce précise que les particuliers ne peuvent vendre « exclusivement que des objets personnels et usagés ».

Ainsi, si vous créez vous-même des objets, vous ne pourrez pas les vendre dans une brocante, un vide-grenier ou une braderie sans vous être déclaré comme professionnel (par exemple, sous le régime de la micro-entreprise).

Dans ce cas, vous devrez payer les impôts et les charges sociales correspondant à votre régime.

À savoir

Attention, si vous êtes particulier et que vous êtes l’organisateur d’une vente au déballage (vide grenier, brocante, braderie, etc.), vous devez faire préalablement une déclaration (via le formulaire cerfa n°13939*01) au maire de la commune, pour avoir le droit d’organiser votre événement.

En cas de manquement vous vous exposez à une amende de 15 000 €.

Les revenus tirés de la vente sont-ils imposés ?

Non…sauf exception (voir ci-dessous).

Le revenu des ventes effectuées par des particuliers durant une vente au déballage n’est pas à déclarer à l’administration fiscale et n’est par conséquent pas imposable.

Il existe seulement 2 cas dans lesquels les revenus tirés de la vente doivent tout de même être déclarés à l’administration fiscale :

  • si les biens vendus sont des métaux précieux
  • si vous vendez un bien pour plus de 5 000 € (hors meubles, électroménager ou automobiles qui sont exonérés).

Lire aussi : Vente de biens, dans quel cas déclarer vos revenus ?

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LA PASSION DE LA DÉCOUVERTE

Pourquoi ce titre : la passion de la découverte ? Parce que la découverte est une passion tout comme la chine, tout comme la collection. Parce que chiner c'est conjuguer le passé au présent, ressusciter un objet endormi, répondre à la question du poète : objets inanimés vous avez bien une âme. Parce que chiner, c'est agir de manière écologique.

LES CHINEURS : UNE GRANDE FAMILLE

Amateurs ou professionnels, chineurs ou collectionneurs, tous ont un point commun, la passion. Chaque semaine vous irez avec eux chiner dans les foires et les marchés aux puces, dans les brocantes et les salons, les braderies et les vide-greniers, dans toute la France et même au-delà. Et bientôt, sans vous connaître, vous vous reconnaîtrez comme faisant partie de la même famille.

LA CHINE : UNE ÉCOLE DE PATIENCE

Chiner ce n'est pas aller en famille dans un magasin, pour y acheter un secrétaire de 1,12 m de large, afin qu'il trouve exactement sa place entre la cheminée et la fenêtre du salon.
Ce n'est pas aller chercher dans le vide-greniers qui se tiendra le samedi suivant, au coin de la rue, la série complète des boîtes Banania pour égayer une étagère de la cuisine ; même si vous avez lu la veille, dans un magazine de décoration, gue les objets publicitaires sont à la mode.
Dans les deux cas, vous risqueriez de vous exposer à une désagréable déconvenue car chiner, ce n'est pas trouver, à coup sûr, un meuble ou un objet des siècles passés, comme on achète un article vu dans un catalogue ou sur une publicité. Au contraire, la chine est une preuve, et non pas une épreuve, de patience et de pugnacité, comparable à celle d'un chercheur ou d'un explorateur. Et plus l'objet sera ancien, fragile, délicat, plus il sera rare mais plus la trouvaille prendra pour son découvreur une valeur inestimable. 
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