Réforme des retraites : pour quels motifs le Conseil constitutionnel pourrait-il censurer des dispositions du texte ?

 

Selon France Info : Lors des débats au Parlement, des élus d'opposition ont contesté la constitutionnalité de certains aspects du texte. A commencer par le recours du gouvernement à un projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale.

L'exécutif n'a pas encore gagné la bataille sur sa réforme des retraites. Après le rejet, à neuf voix près, d'une motion de censure contre le gouvernement, le texte a été adopté, lundi, en début de soirée. La Première ministre, Elisabeth Borne, a annoncé dans la foulée qu'elle saisirait "directement le Conseil constitutionnel" pour un examen du texte "dans les meilleurs délais". Durant les débats parlementaires, ces dernières semaines, plusieurs élus avaient contesté la constitutionnalité de certains points du texte.

Sans attendre, les députés du Rassemblement national ont saisi les Sages, mardi 21 mars, selon les porte-parole du parti, Laure Lavalette et Thomas Ménagé. La Nupes a aussi fait connaître son intention de déposer un recours devant le Conseil. Une étape clé pour le gouvernement : en cas de censure d'un point du texte par les Sages, celui-ci ne peut pas apparaître dans la loi. Une censure globale du texte adopté, bien qu'improbable, obligerait même le gouvernement à reprendre le processus à zéro, s'il souhaitait faire passer sa réforme.

Franceinfo récapitule les mesures qui seront examinées et pourraient être retoquées, alors que le Conseil est par ailleurs appelé à étudier la recevabilité d'une demande de référendum d'initiative partagée (RIP).

L'utilisation d'un projet de loi budgétaire rectificatif

L'exécutif a choisi comme véhicule pour sa réforme des retraites............. Aller plus loin : https://www.francetvinfo.fr/economie/retraite/reforme-des-retraites/reforme-des-retraites-pour-quels-motifs-le-conseil-constitutionnel-pourrait-il-censurer-des-dispositions-du-texte_5723600.html

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LA PASSION DE LA DÉCOUVERTE

Pourquoi ce titre : la passion de la découverte ? Parce que la découverte est une passion tout comme la chine, tout comme la collection. Parce que chiner c'est conjuguer le passé au présent, ressusciter un objet endormi, répondre à la question du poète : objets inanimés vous avez bien une âme. Parce que chiner, c'est agir de manière écologique.

LES CHINEURS : UNE GRANDE FAMILLE

Amateurs ou professionnels, chineurs ou collectionneurs, tous ont un point commun, la passion. Chaque semaine vous irez avec eux chiner dans les foires et les marchés aux puces, dans les brocantes et les salons, les braderies et les vide-greniers, dans toute la France et même au-delà. Et bientôt, sans vous connaître, vous vous reconnaîtrez comme faisant partie de la même famille.

LA CHINE : UNE ÉCOLE DE PATIENCE

Chiner ce n'est pas aller en famille dans un magasin, pour y acheter un secrétaire de 1,12 m de large, afin qu'il trouve exactement sa place entre la cheminée et la fenêtre du salon.
Ce n'est pas aller chercher dans le vide-greniers qui se tiendra le samedi suivant, au coin de la rue, la série complète des boîtes Banania pour égayer une étagère de la cuisine ; même si vous avez lu la veille, dans un magazine de décoration, gue les objets publicitaires sont à la mode.
Dans les deux cas, vous risqueriez de vous exposer à une désagréable déconvenue car chiner, ce n'est pas trouver, à coup sûr, un meuble ou un objet des siècles passés, comme on achète un article vu dans un catalogue ou sur une publicité. Au contraire, la chine est une preuve, et non pas une épreuve, de patience et de pugnacité, comparable à celle d'un chercheur ou d'un explorateur. Et plus l'objet sera ancien, fragile, délicat, plus il sera rare mais plus la trouvaille prendra pour son découvreur une valeur inestimable. 
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