La réforme des retraites peut-elle être jugée inconstitutionnelle ?

 

Selon Orange.fr :

 

Marteau, Maillet, Icône

Le Conseil constitutionnel a été saisi par la gauche, le RN et l’exécutif pour un examen du texte. Selon le constitutionnaliste Dominique Rousseau, interviewé par Capital et Midi Libre, il existe un risque que le texte soit entièrement jugé inconstitutionnel.
 
La réforme des retraites peut-elle encore être retoquée ? La décision est désormais entre les mains des Sages.

Après l’adoption du texte de la réforme des retraites lundi 20 mars, via l’utilisation de l’article 49-3, la gauche, le Rassemblement national et l’exécutif lui-même ont annoncé la saisine du Conseil constitutionnel. Selon le constitutionnaliste Dominique Rousseau, professeur de droit public à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, interviewé par Capital et Midi Libre, "il y a un risque très grand de voir la loi censurée pour des raisons de procédures."................................

Aller plus loin : https://actu.orange.fr/politique/la-reforme-des-retraites-peut-elle-etre-jugee-inconstitutionnelle-magic


Tout d’abord, le gouvernement a choisi de faire passer la réforme des retraites par un budget rectificatif de la Sécurité sociale, afin, entre autres, de pouvoir facilement dégainer le 49-3. "Dans un tel texte, il ne peut y avoir que des dispositions qui ont un objet directement financier, précise le constitutionnaliste. Si ce n’est pas le cas, alors certaines mesures peuvent être considérées comme des cavaliers budgétaires." Ce pourrait être le cas pour l’index senior.
 
Limitation du temps et manque de clarté des débats

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LA PASSION DE LA DÉCOUVERTE

Pourquoi ce titre : la passion de la découverte ? Parce que la découverte est une passion tout comme la chine, tout comme la collection. Parce que chiner c'est conjuguer le passé au présent, ressusciter un objet endormi, répondre à la question du poète : objets inanimés vous avez bien une âme. Parce que chiner, c'est agir de manière écologique.

LES CHINEURS : UNE GRANDE FAMILLE

Amateurs ou professionnels, chineurs ou collectionneurs, tous ont un point commun, la passion. Chaque semaine vous irez avec eux chiner dans les foires et les marchés aux puces, dans les brocantes et les salons, les braderies et les vide-greniers, dans toute la France et même au-delà. Et bientôt, sans vous connaître, vous vous reconnaîtrez comme faisant partie de la même famille.

LA CHINE : UNE ÉCOLE DE PATIENCE

Chiner ce n'est pas aller en famille dans un magasin, pour y acheter un secrétaire de 1,12 m de large, afin qu'il trouve exactement sa place entre la cheminée et la fenêtre du salon.
Ce n'est pas aller chercher dans le vide-greniers qui se tiendra le samedi suivant, au coin de la rue, la série complète des boîtes Banania pour égayer une étagère de la cuisine ; même si vous avez lu la veille, dans un magazine de décoration, gue les objets publicitaires sont à la mode.
Dans les deux cas, vous risqueriez de vous exposer à une désagréable déconvenue car chiner, ce n'est pas trouver, à coup sûr, un meuble ou un objet des siècles passés, comme on achète un article vu dans un catalogue ou sur une publicité. Au contraire, la chine est une preuve, et non pas une épreuve, de patience et de pugnacité, comparable à celle d'un chercheur ou d'un explorateur. Et plus l'objet sera ancien, fragile, délicat, plus il sera rare mais plus la trouvaille prendra pour son découvreur une valeur inestimable. 
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